Liste des Scrutins au Sénat

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Scrutin n°92 - Session 2023

lamendement n° II-5, présenté par M. Jean-Raymond Hugonet au nom de la commission des finances, sur les crédits du compte spécial « Avances à laudiovisuel public » figurant à l'état D du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 129 Contre: 209 Abstentions: 2

Scrutin n°91 - Session 2023

l'amendement n° II-538 rectifié ter, présenté par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 157 Contre: 0 Abstentions: 184

Scrutin n°90 - Session 2023

les amendements identiques n° II-1113 rectifié, présenté par M. Victorin Lurel et plusieurs de ses collègues, et n° II-1131, présenté par Mme Micheline Jacques, à larticle 55 rattaché à lexamen des crédits de la mission Outre-mer du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 238 Contre: 40 Abstentions: 63

Scrutin n°89 - Session 2023

lamendement n° II-7, présenté par M. Vincent Delahaye au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 180 Contre: 160 Abstentions: 3

Scrutin n°88 - Session 2023

lamendement n° II-755 rectifié, présenté par MM. Olivier Jacquin et Michaël Weber, sur les crédits de la mission « Écologie » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 99 Contre: 242 Abstentions: 0

Scrutin n°86 - Session 2023

lamendement n° II-491, présenté par Mme Audrey Linkenheld et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Direction de laction du Gouvernement » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 115 Contre: 209 Abstentions: 20

Scrutin n°87 - Session 2023

l'amendement n° II-631 rectifié bis, présenté par M. Éric Kerrouche et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 50 F, rattaché à la mission « Direction de laction du Gouvernement », du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 99 Contre: 226 Abstentions: 19

Scrutin n°85 - Session 2023

les amendements identiques n° II-540 rectifié, présenté par Mme Ghislaine Senée et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, n° II-572 rectifié, présenté par M. Fabien Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° II-614 rectifié, présenté par M. Franck Montaugé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits du compte spécial « Participations financières de lÉtat » figurant à l'état D du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 113 Contre: 227 Abstentions: 4

Scrutin n°82 - Session 2023

lamendement n° II-298 rectifié bis, présenté par M. Simon Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 115 Contre: 226 Abstentions: 0

Scrutin n°81 - Session 2023

les amendements identiques n° II-262, présenté par Mme Mathilde Ollivier les membres du \r\ngroupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° II-417 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 170 Contre: 149 Abstentions: 22

Scrutin n°84 - Session 2023

les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 27 Contre: 301 Abstentions: 13

Scrutin n°80 - Session 2023

la motion n° 1, présentée par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (nouvelle lecture)

Pour: 286 Contre: 38 Abstentions: 17

Scrutin n°83 - Session 2023

lamendement n° II-297, présenté par M. Simon Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 115 Contre: 226 Abstentions: 0

Scrutin n°79 - Session 2023

l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 219 Contre: 103 Abstentions: 23

Scrutin n°78 - Session 2023

les amendements identiques n° I-83 rectifié ter, présenté par M. Jean-Claude Anglars et plusieurs de ses collègues, n° I-265 rectifié quater, présenté par Mme Jocelyne Guidez et plusieurs de ses collègues, n° I-283 rectifié bis, présenté par M. Franck Menonville et plusieurs de ses collègues, n° I-813 rectifié bis, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, n° I-1117 rectifié bis, présenté par M. Pierre Jean Rochette et plusieurs de ses collègues, n° I-1254 rectifié ter, présenté par M. Fabien Genet et plusieurs de ses collègues, n° I-1331, présenté par M. Laurent Duplomb et plusieurs de ses collègues, n° I-1652 rectifié bis, présenté par M. Christian Bilhac et plusieurs de ses collègues, n° I-1779 rectifié quater, présenté par M. Jean-François Longeot et plusieurs de ses collègues, n° I-1813, présenté par M. Daniel Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, n° I-2102 rectifié, présenté par Mme Patricia Schillinger et plusieurs de ses collègues, et n° I-2176, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à larticle 28 du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 339 Contre: 0 Abstentions: 2

Scrutin n°75 - Session 2023

l'amendement n° I-2073 rectifié bis, présenté par M. Thierry Cozic et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après l'article 22 du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 170 Contre: 171 Abstentions: 3

Scrutin n°76 - Session 2023

les amendements identiques n° I-536 rectifié, présenté par Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues, n° I-1714 rectifié, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues et n° I-2154, présenté par Mme Corinne Narassiguin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à l'article 24 du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 136 Contre: 204 Abstentions: 1

Scrutin n°77 - Session 2023

lamendement n° I-2107 rectifié bis, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après larticle 27 du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 41 Contre: 299 Abstentions: 1

Scrutin n°74 - Session 2023

les amendements identiques n° I-807 rectifié, présenté par M. Emmanuel Capus et plusieurs de ses collègues, n° I-1021 rectifié bis, présenté par M. Olivier Rietmann et plusieurs de ses collègues, et n° I-1708 rectifié, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, à l'article 22 du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 160 Contre: 181 Abstentions: 3

Scrutin n°72 - Session 2023

lamendement n° I-2136 rectifié bis, présenté par M. Gilbert-Luc Devinaz et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après larticle 11 du projet de loi de finances pour 2024

Pour: 100 Contre: 224 Abstentions: 17

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