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Stéphane Artano s'est abstenu(e) sur ce scrutin
Stéphane Artano
Matricule
19717B
Département
975 - Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe politique
Groupe du RDSE
Scrutin n° 305 - Session 2022
Date : 2023-06-15
Lamendement n° 1 rectifié, présenté par m. thomas dossus et plusieurs de ses collègues, à larticle 1er de la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
Liens externes
Consulter ce scrutin sur le site officiel du Sénat
Consulter le dossier législatif
Résultats du scrutin
Pour
92
Contre
241
Abstentions
10
Votants
343
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