Jean Louis Masson était absent(e) au vote sur sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constituti...

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Jean Louis Masson était absent(e) au vote sur ce scrutin

Jean Louis Masson

Matricule
01060R
Département
57 - Moselle
Groupe politique
Réunion administrative des non-inscrits

Scrutin n° 63 - Session 2019

Date : 2020-01-08
L'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la constitution, pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en situation de handicap

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Résultats du scrutin

Pour
341
Contre
0
Abstentions
0
Votants
341

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