Martial Bourquin a voté contre sur l'amendement n° 2, présenté par Mme Jacqueline Gourault et M. Michel Mercier, à l'article 1er...
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Martial Bourquin a voté contre ce scrutin
Martial Bourquin
Matricule
08068F
Département
25 - Doubs
Groupe politique
Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Scrutin n° 139 - Session 2015
Date : 2016-02-03
L'amendement n° 2, présenté par mme jacqueline gourault et m. michel mercier, à l'article 1er de la proposition de loi organique visant à supprimer les missions temporaires confiées par le gouvernement aux parlementaires
Liens externes
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Résultats du scrutin
Pour
45
Contre
293
Abstentions
0
Votants
338
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