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Michel Amiel était absent(e) au vote sur ce scrutin

Michel Amiel

Matricule
14239U
Département
13 - Bouches-du-Rhône
Groupe politique
Groupe Les Indépendants - République et Territoires

Scrutin n° 192 - Session 2014

Date : 2015-05-28
L'amendement n° 592 rectifié, présenté par m. joël labbé et les membres du groupe écologiste, à l'article 6 du projet de loi, modifié par l'assemblée nationale, portant nouvelle organisation territoriale de la république

Résultats du scrutin

Pour
33
Contre
145
Abstentions
123
Votants
301

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