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Martial Bourquin s'est abstenu(e) sur ce scrutin
Martial Bourquin
Matricule
08068F
Département
25 - Doubs
Groupe politique
Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Scrutin n° 67 - Session 2009
Date : 2009-11-12
L'amendement n° 111 rectifié, présenté par mmes catherine procaccia et marie-thérèse hermange, à l'article 10 du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010
Liens externes
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Résultats du scrutin
Pour
3
Contre
183
Abstentions
153
Votants
339
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