Alain Anziani a voté contre sur les conclusions de la commission des Affaires culturelles tendant à ne pas adopter la proposi...
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Alain Anziani a voté contre ce scrutin
Alain Anziani
Matricule
08025T
Département
33 - Gironde
Groupe politique
Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Scrutin n° 90 - Session 2008
Date : 2009-01-20
Les conclusions de la commission des affaires culturelles tendant à ne pas adopter la proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
Liens externes
Consulter ce scrutin sur le site officiel du Sénat
Consulter le dossier législatif
Résultats du scrutin
Pour
181
Contre
155
Abstentions
1
Votants
337
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