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Marc Massion était absent(e) au vote sur ce scrutin
Marc Massion
Matricule
95003X
Département
76 - Seine-Maritime
Groupe politique
Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Scrutin n° 147 - Session 2008
Date : 2009-05-13
L'ensemble du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
Liens externes
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Résultats du scrutin
Pour
189
Contre
14
Abstentions
3
Votants
206
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