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Christian Poncelet était absent(e) au vote sur ce scrutin

Christian Poncelet

Matricule
77058M
Département
88 - Vosges
Groupe politique
Groupe Les Républicains

Scrutin n° 91 - Session 2007

Date : 2008-05-15
L'ensemble du projet de loi organique, modifié par l'assemblée nationale, relatif aux archives du conseil constitutionnel

Liens externes

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Résultats du scrutin

Pour
327
Contre
0
Abstentions
1
Votants
328

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