Matricule : 21415K
Département : 81 - Tarn
Groupe politique : Groupe Union Centriste
Les travaux du Sénat sont organisés en sessions parlementaires :
Le numéro de session ("sesann") indique l'année parlementaire du scrutin.
| Date | Session | Scrutin | Position | Intitulé |
|---|---|---|---|---|
| 2024-10-15 | 2024 | 8 | Pour | L'ensemble de la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves |
| 2024-10-10 | 2024 | 7 | Contre | Larticle 2 constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat |
| 2024-10-10 | 2024 | 6 | Contre | Larticle 1er de la proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat |
| 2024-10-10 | 2024 | 5 | Contre | Larticle 1er a de la proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat |
| 2024-10-10 | 2024 | 4 | Contre | Larticle 3 de la proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique |
| 2024-10-10 | 2024 | 3 | Contre | Larticle 2 de la proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique |
| 2024-10-10 | 2024 | 2 | Contre | Larticle 1er de la proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique |
| 2024-10-10 | 2024 | 1 | Contre | Lamendement n° 3, présenté par m. pascal savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste - kanaky, à larticle 1er de la proposition de loi visant à mettre en place une imposition des sociétés plus juste et plus écologique |