Matricule : 19349W
Département : 38 - Isère
Groupe politique : Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
Les travaux du Sénat sont organisés en sessions parlementaires :
Le numéro de session ("sesann") indique l'année parlementaire du scrutin.
| Date | Session | Scrutin | Position | Intitulé |
|---|---|---|---|---|
| 2017-11-09 | 2017 | 9 | Pour | L'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'assemblée nationale, pour 2017 |
| 2017-11-09 | 2017 | 8 | Contre | L'amendement n° 2, présenté par m. albéric de montgolfier au nom de la commission des finances, à l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'assemblée nationale, pour 2017 |
| 2017-11-09 | 2017 | 7 | Contre | L'amendement 11 rectifié, présenté par m. bruno retailleau et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'assemblée nationale, pour 2017 |
| 2017-11-09 | 2017 | 10 | Contre | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative, adopté par l'assemblée nationale, pour 2017 |
| 2017-11-08 | 2017 | 6 | Contre | L'ensemble du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement |
| 2017-11-07 | 2017 | 5 | Pour | L'amendement n° 101 rectifié bis, présenté par m. ronan dantec et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 ter du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement |
| 2017-10-31 | 2017 | 4 | Contre | L'ensemble de la proposition de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage |
| 2017-10-24 | 2017 | 3 | Absence | L'ensemble de la proposition de loi organique pour le redressement de la justice |
| 2017-10-24 | 2017 | 2 | Absence | L'amendement n° 11, présenté par mme sophie joissains, à l'article 10 de la proposition de loi d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice |
| 2017-10-18 | 2017 | 1 | Pour | L'ensemble du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire |