Matricule : 11064N
Département : 44 - Loire-Atlantique
Groupe politique : Groupe Les Indépendants - République et Territoires
Les travaux du Sénat sont organisés en sessions parlementaires :
Le numéro de session ("sesann") indique l'année parlementaire du scrutin.
| Date | Session | Scrutin | Position | Intitulé |
|---|---|---|---|---|
| 2025-01-21 | 2024 | 166 | Absence | Lamendement n° ii-1888, présenté par m. yan chantrel et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « action extérieure de létat » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-20 | 2024 | 165 | Absence | Les amendements identiques n° ii-1188 rectifié ter, présenté par mme mireille jouve et plusieurs de ses collègues, et n° ii-1628, présenté par m. yan chantrel et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-20 | 2024 | 164 | Absence | Lamendement n° ii-2195, présenté par le gouvernement, sur les crédits de la mission « recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-18 | 2024 | 163 | Absence | Lamendement n° ii-80 rectifié, présenté par mme mathilde ollivier et les membres du groupe écologiste - solidarité et territoires, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-18 | 2024 | 162 | Absence | Lamendement n° ii-79 rectifié, présenté par mme mathilde ollivier et les membres du groupe écologiste - solidarité et territoires, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-18 | 2024 | 161 | Absence | Les amendements identiques n° ii-205 rectifié, présenté par m. ahmed laouedj et plusieurs de ses collègues, n° ii-449, présenté par mme colombe brossel et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, et n° ii-470, présenté par mme samantha cazebonne et les membres du groupe rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-18 | 2024 | 160 | Absence | Lamendement n° ii-485, présenté par mme monique de marco et les membres du groupe écologiste - solidarité et territoires, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-18 | 2024 | 159 | Absence | Lamendement n° ii-433, présenté par mme colombe brossel et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-18 | 2024 | 158 | Absence | Les amendements identiques n° ii-236 rectifié, présenté par mme monique de marco et les membres du groupe écologiste - solidarité et territoires, et n° ii-452, présenté par mme karine daniel et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-17 | 2024 | 157 | Absence | Les amendements identiques n° ii-675 rectifié, présenté par mme marie-lise housseau et plusieurs de ses collègues, n° ii-800 rectifié, présenté par m. sébastien pla et plusieurs de ses collègues, n° ii-1468, présenté par m. gérard lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste - kanaky, et n° ii-1560 rectifié quater, présenté par m. lucien stanzione et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-17 | 2024 | 156 | Absence | Lamendement n° ii-2102, présenté par le gouvernement, sur les crédits de la mission « agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-17 | 2024 | 155 | Absence | Lamendement n° ii-2091, présenté par le gouvernement, sur les crédits de la mission « culture » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2025-01-17 | 2024 | 154 | Absence | Lamendement n° ii-2105, présenté par le gouvernement, sur les crédits de la mission « culture » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2025-01-16 | 2024 | 153 | Absence | Les crédits de la mission « aide publique au développement » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-16 | 2024 | 152 | Absence | Lamendement n° ii-1327 rectifié, présenté par mme michelle gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste - kanaky, sur les crédits de la mission « aide publique au développement » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-16 | 2024 | 151 | Absence | Les amendements identiques n° ii-1172 rectifié, présenté par m. pierre jean rochette et plusieurs de ses collègues, et n° ii-2071, présenté par le gouvernement, sur les crédits de la mission « aide publique au développement » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2025-01-14 | 2024 | 150 | Absence | Les amendements identiques n° 2 rectifié, présenté par mme véronique guillotin et plusieurs de ses collègues, n° 3 rectifié quater, présenté par mme nadia sollogoub et plusieurs de ses collègues, et n° 4, présenté par m. xavier iacovelli et les membres du groupe rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à larticle unique de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire |
| 2024-12-18 | 2024 | 149 | Absence | L'ensemble du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances |
| 2024-12-04 | 2024 | 148 | Absence | Les amendements identiques n° ii-11 rectifié, présenté par m. stéphane sautarel au nom de la commission des finances, et n° ii-248 rectifié, présenté par m. jean-michel arnaud au nom de la commission des lois, tendant à insérer un article additionnel après larticle 64 du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-04 | 2024 | 147 | Absence | L'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 |
| 2024-12-03 | 2024 | 146 | Absence | Lamendement n° ii-767, présenté par mme marie-pierre de la gontrie et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « justice » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-03 | 2024 | 145 | Absence | L'amendement n° ii-1099, présenté par mme raymonde poncet monge et les membres du groupe écologiste - solidarité et territoires, sur les crédits de la mission « travail, emploi et administration des ministères sociaux » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-02 | 2024 | 144 | Absence | Lamendement n° ii-360, présenté par m. jérôme durain et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « sécurités » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 143 | Absence | Lamendement n° ii-353, présenté par m. grégory blanc, sur les crédits de la mission « sécurités » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 142 | Absence | Les amendements identiques n° ii-37, présenté par m. vincent delahaye au nom de la commission des finances, et n° ii-250, présenté par mme florence lassarade au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « santé » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 141 | Absence | Les amendements identiques n° ii-86 rectifié, présenté par m. michel canévet et plusieurs de ses collègues, et n° ii-577, présenté par le gouvernement, sur les crédits de la mission « santé » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 140 | Absence | Les amendements identiques n° ii-36, présenté par m. vincent delahaye au nom de la commission des finances, et n° ii-249, présenté par mme florence lassarade au nom de la commission des affaires sociales, sur les crédits de la mission « santé » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 139 | Absence | Les amendements identiques n° ii-21, présenté par m. olivier paccaud au nom de la commission des finances, n° ii-150 rectifié, présenté par m. jacques grosperrin au nom de la commission de la culture, n° ii-289, présenté par mme mathilde ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° ii-544 rectifié bis, présenté par mme annick billon et les membres du groupe union centriste, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 138 | Absence | Lamendement n° ii-451, présenté par m. yan chantrel et les membres du groupe socialiste, écologiste et républicain, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 137 | Absence | Les amendements identiques n° ii-19, présenté par m. olivier paccaud au nom de la commission des finances, et n° ii-543 rectifié bis, présenté par mme annick billon et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-02 | 2024 | 136 | Absence | Lamendement n° ii-18, présenté par m. olivier paccaud au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « enseignement scolaire » figurant à l'état b du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-01 | 2024 | 135 | Absence | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 134 | Absence | L'amendement n° a-26 rectifié, présenté par le gouvernement, à larticle liminaire du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 133 | Absence | L'amendement n° a-27 rectifié, présenté par le gouvernement, à larticle 41 du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 132 | Absence | L'amendement n° a-16, présenté par le gouvernement, à larticle 40 du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 131 | Absence | L'amendement n° a-11, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 31 ter du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 130 | Absence | L'amendement n° a-25, présenté par m. jean-françois husson, au nom de la commission des finances, tendant à supprimer larticle 30 bis du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 129 | Absence | L'amendement n° a-24, présenté par m. jean-françois husson au nom de la commission des finances, à larticle 26 quater du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 128 | Absence | L'amendement n° a-18, présenté par le gouvernement, à larticle 26 du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-01 | 2024 | 127 | Absence | L'amendement n° a-1, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 24 quinquies du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 126 | Absence | L'amendement n° a-23, présenté par m. jean-françois husson au nom de la commission des finances, tendant à supprimer larticle 24 bis du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-01 | 2024 | 125 | Absence | L'amendement n° a-2, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 19 ter du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-01 | 2024 | 124 | Absence | L'amendement n° a-8, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 17 quater du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 123 | Absence | L'amendement n° a-7, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 17 ter du projet de loi de finances pour 2025 |
| 2024-12-01 | 2024 | 122 | Absence | L'amendement n° a-6, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 17 bis du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 121 | Absence | L'amendement n° a-14, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 14 quater du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 120 | Absence | L'amendement n° a-22, présenté par m. jean-françois husson au nom de la commission des finances, à larticle 14 bis du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 119 | Absence | L'amendement n° a-17, présenté par le gouvernement, à larticle 14 bis du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 118 | Absence | L'amendement n° a-10, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer l'article 11 septies du projet de loi de finances pour 2025\r\n |
| 2024-12-01 | 2024 | 117 | Absence | L'amendement n° a-9, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer larticle 11 sexies du projet de loi de finances pour 2025\r\n\r\n\r\n |