Matricule : 09010Q
Département : 69 - Rhône
Groupe politique : Groupe Union Centriste
Les travaux du Sénat sont organisés en sessions parlementaires :
Le numéro de session ("sesann") indique l'année parlementaire du scrutin.
| Date | Session | Scrutin | Position | Intitulé |
|---|---|---|---|---|
| 2009-09-28 | 2008 | 217 | Contre | L'amendement n° 346 rectifié bis, présenté par mm. roland du luart, philippe leroy et charles revet, et l'amendement n° 442, présenté par mmes mireille schurch, evelyne didier, odette terrade et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, à l'article 16 du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (urgence déclarée) |
| 2009-09-23 | 2008 | 216 | Pour | L'ensemble du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie |
| 2009-09-22 | 2008 | 215 | Contre | L'amendement n° 9 rectifié bis, présenté par mme françoise laborde et mm. jacques mézard, yvon collin, michel charasse et robert tropeano, à l'article 9 du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie |
| 2009-09-22 | 2008 | 214 | Contre | L'amendement n°37, présenté par mme annie david et les membres du groupe communiste républicain citoyen et des sénateurs du parti de gauche et sur l'amendement n°135, présenté par mme maryvonne blondin et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à supprimer l'article 3 bis du projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie |
| 2009-09-16 | 2008 | 213 | Absence | L'amendement n° 201 rectifié bis, présenté par m. hervé maurey et les membres du groupe union centriste, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2 bis du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (urgence déclarée) |
| 2009-09-16 | 2008 | 212 | Absence | L'amendement n° 311, présenté par le gouvernement, tendant à supprimer l'article 2 bis du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (urgence déclarée) |