Jean Louis Masson - Votes au Sénat

Informations

Matricule : 01060R

Département : 57 - Moselle

Groupe politique : Réunion administrative des non-inscrits

Historique des groupes (5)

Sénateurs n'appartenant à aucun groupe (2001-10-01 – 2001-10-01)
Groupe du RPR (2001-10-02 – 2002-12-10)
Groupe Les Républicains (2002-12-11 – 2003-11-12)
Groupe Les Républicains (2003-11-13 – 2004-04-06)
Réunion administrative des non-inscrits (2004-04-07 – 2023-10-01)

Les travaux du Sénat sont organisés en sessions parlementaires :

Session ordinaire : Session régulière qui se déroule du premier jour ouvrable d'octobre au dernier jour ouvrable de juin
Session extraordinaire : Session convoquée en dehors de la période ordinaire pour un ordre du jour déterminé
Année parlementaire : Période allant du 1er octobre au 30 septembre de l'année suivante

Le numéro de session ("sesann") indique l'année parlementaire du scrutin.